Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ATLANTIC PHOTO VOLT
joffrey grignon, Agissant pour le compte de la société "atlantic photo volt" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3696785
Date de dépôt :
07/12/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
ATLANTIC PHOTO VOLT de joffrey grignon

Présentation de la marque ATLANTIC PHOTO VOLT

Déposée par voie électronique le 7 décembre 2009 par joffrey grignon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ATLANTIC PHOTO VOLT »

Le déposant est joffrey grignon, Agissant pour le compte de la société "atlantic photo volt" en cours de formation domicilié(e) 46 rue emmanuel chabrier - 44700 - orvault - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, joffrey grignon domicilié(e) 46 rue emmanuel chabrier - 44700 - orvault - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 37

joffrey grignon a également déposé les autres marques suivantes : OPTIMA SOLUTIONS , 44 , PO2E PROCEDE D OPTIMISATION D ENERGIE ELECTRIQUE


joffrey grignon, Agissant pour le compte de la société "atlantic photo volt" en cours de formation - 46 rue emmanuel chabrier - 44700 - orvault - France


joffrey grignon - 46 rue emmanuel chabrier - 44700 - orvault - France


Publication - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2010-02

Inscription le 17 janvier 2011 - Rejet total n°540260 - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-01-17

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; Informations en matière de construction ; Supervision (direction) de travaux de construction ; Maçonnerie ; Travaux de plâtrerie ou de plomberie ; Travaux de couverture de toits ; Services d'étanchéité (construction) ; Démolition de constructions ; Location de machines de chantier ; Nettoyage de bâtiments(ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules(réparation) ; Désinfection ; Dératisation ; Blanchisserie ; Rénovation de vêtements ; Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; Repassage du linge ; Travaux de cordonnerie ; Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; Installation, entretien et réparation de machines ; Installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; Entretien et réparation d'horlogerie ; Réparation de serrures ; Restauration de mobilier ; Construction navale.